Les opérations de maintenance technique sont effectuées ou encadrées par l'Agence des Territoires de la Vienne.
Les opérations de suivi et de mise à jour sont effectuées ou encadrées par la Mairie.


Tous les éléments présents sur ce site Internet (et notamment les marques déposées, les noms de domaine, les textes, les graphismes, les logos, les photos, les documents téléchargeables) sont la propriété exclusive de la Mairie, à l'exclusion des éléments émanant de ses adhérents ou de ses partenaires et identifiés comme tels. Par conséquent, le contenu du présent site Internet relève de la législation relative au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur tout support, est interdite sauf autorisation expresse et préalable de la Mairie. De même, les bases de données d'informations sont la propriété exclusive de la Mairie. Aucune extraction, totale ou partielle n'est autorisée sans autorisation expresse et préalable de la Mairie.


L'accès au présent site et son utilisation nécessitent de disposer de la configuration minimale suivante : tout ordinateur doté d'un navigateur à jour de version.


La Mairie met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés. Malgré tous les soins apportés, les informations sont fournies sans garantie d'aucune sorte. Elles sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis. La Mairie ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations, inexactitudes, mises à jour, complétudes et/ou de la présence d'un virus sur son site ou en cas d'indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d'incident technique, quel qu'il soit). Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, ou anomalies, en adressant un courriel au webmestre du site. En utilisant ce site, l'utilisateur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.


L'utilisateur est informé que, lors de sa première visite sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'être informé de la présence du cookie et éventuellement de le refuser. Le cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant l'utilisateur, ce dernier dispose également d'un droit de consultation, de retrait et de modification.


La Mairie doit être informée préalablement à la mise en place d'un lien hypertexte en direction de son site et se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment. L'accès à tous les autres sites Internet liés au site de la Mairie se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur. La Mairie décline toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers sur lesquels figurent des liens renvoyant au site de la Mairie. Le contenu du site Internet est conforme à la loi du juillet 1881 sur la liberté de la presse.